POLYOLEFINELASTOMER- UND POLYSILOXANMISCHUNGEN
Brevet européen · EP3013905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3013905
- Numéro de demande
- EP14732806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 2 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 83/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201361838991 P 25.06.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/040488 02.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/209543 31.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 sept. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Brevet délivré → Rectification du brevet dans son intégralité
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.