SCHLEIFELEMENT

Brevet européen · EP3013919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3013919
Numéro de demande
EP14730141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2014
Publié
4 mai 2016
Délivré
7 août 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 3/14 (2006.01)
B24D 3/34 (2006.01)
B24D 18/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013212687 28.06.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/062152 11.06.2014
Publication PCT
WO2014/206739 31.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 1 avr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

  3. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

WIRZ, Viktor

CH-8570 Weinfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.