PUMPENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3014127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3014127
- Numéro de demande
- EP13737796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2013
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A01K 79/00 (2006.01)F04D 3/00 (2006.01)F04D 29/18 (2006.01)F04D 29/54 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/001904 28.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/206431 31.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 23 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 8 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.03.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.