VERKETTETER HEBEMECHANISMUS

Brevet européen · EP3014154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3014154
Numéro de demande
EP14842647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2014
Publié
4 mai 2016
Délivré
17 févr. 2021
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/02 (2006.01)
H01F 3/00 (2006.01)
Priorité
US 201361959865 P 04.09.2013
Demande PCT
PCT/US2014/054090 04.09.2014
Publication PCT
WO2015/035045 12.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Horiba Stec, Co., Ltd.

11-5, Hokodate-cho Kamitoba Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8116, JP

Inventeur

VU, Kim, Ngoc

Yorba Linda, CA 92887-3284, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.