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Brevet européen · EP3014250 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3014250
- Numéro de demande
- EP14733176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01N 21/64 (2006.01)
- Priorité
- SE 1350790 28.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/063491 26.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/207089 31.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 21 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
S-433 60 Partille, SE
S-432 91 Varberg, SE
S-441 43 Alingsås, SE
S-411 24 Göteborg, SE
S-43134 Mölndal, SE
S-44350 Lerum, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.