COMPOSITIONS DE FARINE DE MICROALGUES DE QUALITE SENSORIELLE OPTIMISEE
Brevet européen · EP3014265 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3014265
- Numéro de demande
- EP14742273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 17/60 (2016.01)A23C 9/13 (2006.01)G01N 30/72 (2006.01)G01N 33/00 (2006.01)G01N 33/04 (2006.01)G01N 33/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1356113 26.06.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/051589 25.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/207377 31.12.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Inventeur
DRUON, Amandine
F-59000 Lille, FR
JEROSCH, Heike
F-59940 Estaires, FR
GUILLEMANT, Maryline
F-62120 Aire Sur La Lys, FR
PATINIER, Samuel
F-59890 Quesnoy-Sur-Deûle, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.