BESTIMMUNG VON STRICHCODESTELLEN IN DOKUMENTEN

Brevet européen · EP3014528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3014528
Numéro de demande
EP14742648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2014
Publié
4 mai 2016
Délivré
3 oct. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 9/46 (2006.01)
G06K 9/32 (2006.01)
G06K 7/14 (2006.01)
Priorité
US 201361840541 P 28.06.2013
Demande PCT
PCT/US2014/044353 26.06.2014
Publication PCT
WO2014/210317 31.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Inventeur

SNYDER, Jeffrey, Clarence

Rochester, New York 14650, US

ADAMS, James, E., Jr.

Rochester, New York 14650, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.