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Brevet européen · EP3014634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3014634
Numéro de demande
EP14733185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2014
Publié
4 mai 2016
Délivré
25 mars 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 6/02 (2006.01)
Priorité
EP 13174323 28.06.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/063575 26.06.2014
Publication PCT
WO2014/207130 31.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

European Organization for Nuclear Research (CERN)

European Organization For Nuclear Research Cern

Cern, 1211 Geneva 23

Inventeur

RAVAIOLI, Emmanuele

CH-1205 Geneva

DATSKOV, Vladimir

F-01280 Prévessin-Moëns, FR

KIRBY, Glyn Alistair

F-01220 Sauverny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.