STEUERMODUL FÜR EINEN ELEKTROMOTOR ODER GENERATOR
Brevet européen · EP3014747 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3014747
- Numéro de demande
- EP14742583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 11/33 (2016.01)H02K 9/19 (2006.01)H02K 9/22 (2006.01)H02K 11/20 (2016.01)B60L 3/00 (2019.01)B60L 15/00 (2006.01)H02K 21/22 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)H02K 29/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201311393 26.06.2013GB 201311583 27.06.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/062486 20.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/207638 31.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
OWEN, Geoffrey
Farnham Surrey GU10 5EH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.