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Brevet européen · EP3014753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3014753
- Numéro de demande
- EP14733200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 7/00 (2006.01)G01R 15/18 (2006.01)G01R 31/52 (2020.01)
- Priorité
- DE 102013212764 28.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/063684 27.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/207195 31.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.