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Brevet européen · EP3014992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3014992
Numéro de demande
EP15180889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2015
Publié
4 mai 2016
Délivré
27 févr. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 89/01 (2006.01)
Priorité
JP 2014218073 27.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

Hirayama, Hirokazu

Osaka 590-8577, JP

Hiraoka, Hirokazu

Osaka 590-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.