ZERLEGBARES MEDIZINISCHES INSTRUMENT

Brevet européen · EP3015082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3015082
Numéro de demande
EP15187886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2015
Publié
4 mai 2016
Délivré
11 juil. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
DE 102014115873 31.10.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.