ROLLCONTAINER MIT ENTFERNBARER SEITENWAND
Brevet européen · EP3015340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3015340
- Numéro de demande
- EP15175507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2015
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 30 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B62B 3/00 (2006.01)B62B 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014222250 31.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 13 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.10.2017
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
47652 Weeze, DE
45478 Mülheim/Ruhr, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.