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Brevet européen · EP3015352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3015352
Numéro de demande
EP15192147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2015
Publié
4 mai 2016
Délivré
6 déc. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 7/04 (2006.01)
Priorité
IT MI20141868 31.10.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Titulaire

Donati, Gabriel Paolo

Via Felicita Morandi 7, 20127 Milano (MI), IT

Inventeur

DONATI, Gabriel Paolo

20127 Milano MI, IT

DOCI, Giovanni

6003 Luzern

DIAMANTI, Gabriele

20129 Milano Mi, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.