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Brevet européen · EP3015376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3015376
- Numéro de demande
- EP14190956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 2 août 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 39/02 (2006.01)B65B 39/00 (2006.01)B65D 6/02 (2006.01)B65D 6/00 (2006.01)B65B 65/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Inventeur
Schmidhuber, Josef
84559 Kraiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.