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Brevet européen · EP3015389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3015389
Numéro de demande
EP15190874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2015
Publié
4 mai 2016
Délivré
29 nov. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/38 (2006.01)
B65D 83/04 (2006.01)
Priorité
GB 201419578 03.11.2014
GB 201515808 07.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Inventeur

DAVIS, Nigel

Nottingham, NG9 3QL, GB

HAMMOND, Carol, Lynn

Nottingham, NG15 8AF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.