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Brevet européen · EP3015394 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3015394
- Numéro de demande
- EP14191360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65D 33/00 (2006.01)B65D 33/08 (2006.01)B65D 33/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 20 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.01.2018
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Inventeur
Eberhard, Patrick
54497 Morbach-Hundheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.