FÖRDERBAND UND KETTENGLIED

Brevet européen · EP3015405 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3015405
Numéro de demande
EP13887609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2013
Publié
4 mai 2016
Délivré
1 sept. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/08 (2006.01)
B65G 17/38 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/067906 28.06.2013
Publication PCT
WO2014/207926 31.12.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

Tsubakimoto Chain Co.

3-3, Nakanoshima 3-chome Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Inventeur

SHIBAYAMA, Katsutoshi

Tokyo 108-0074, JP

OZAKI, Hajime

Osaka-shi Osaka 530-0005, JP

ISHIKAWA, Masayuki

Osaka-shi Osaka 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.