WÄSSRIGE DISPERSION AUS FLUORIERTEM COPOLYMER
Brevet européen · EP3015481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3015481
- Numéro de demande
- EP14818466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 220/24 (2006.01)C08F 220/34 (2006.01)C08F 220/38 (2006.01)C09K 3/18 (2006.01)C08F 2/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013132251 25.06.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/065462 11.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/208338 31.12.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
KANEUMI Yoshiyama
Kitaibaraki-shi Ibaraki 319-1544, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.