ÖLREINIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3015535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3015535
Numéro de demande
EP15191889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2015
Publié
4 mai 2016
Délivré
27 déc. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10G 31/06 (2006.01)
C10G 1/02 (2006.01)
C10G 1/08 (2006.01)
Priorité
JP 2014222566 31.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Titulaire

Tokuden Co., Ltd

Tokuden Co., Ltd.

40, Rikyu-cho Nishino, Yamashina-ku, Kyoto-shi Kyoto 607-8345, JP

Inventeur

YAMAMORI, Kiyohiro

Kyoto-shi, Kyoto 600-8307, JP

ICHIKAWA, Katsuichi

Kyoto-shi, Kyoto 612-8208, JP

TONOMURA, Toru

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

KITANO, Yoshio

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

FUJIMOTO, Yasuhiro

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.