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Brevet européen · EP3015560 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3015560
- Numéro de demande
- EP14818704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2014
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C21C 1/10 (2006.01)C22C 37/04 (2006.01)C22C 37/06 (2006.01)C22C 37/10 (2006.01)C22C 33/08 (2006.01)C22C 33/10 (2006.01)B22C 9/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013135881 28.06.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/063836 26.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/208240 31.12.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Inventeur
SAITO, Naoto
Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP
MITO, Kazushige
Tokyo 1028202, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.