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Brevet européen · EP3015622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3015622
Numéro de demande
EP15191574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2015
Publié
4 mai 2016
Délivré
11 oct. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04G 1/14 (2006.01)
E04G 1/15 (2006.01)
E04G 5/08 (2006.01)
E04G 7/28 (2006.01)
E04G 11/48 (2006.01)
Priorité
DE 102014222248 31.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Inventeur

KLEHR, Volker

41748 Viersen, DE

Becker, Michael

46562 Voerde, DE

Fenner, Jonas

45468 Mühlheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.