ELEKTRISCH BEHEIZTER KATALYSATOR

Brevet européen · EP3015668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3015668
Numéro de demande
EP15191059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2015
Publié
4 mai 2016
Délivré
12 déc. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/20 (2006.01)
F01N 13/14 (2010.01)
Priorité
JP 2014219389 28.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

IBIDEN CO., LTD.

1, Kandacho 2-chome, Ogaki-shi, Gifu 503-8604, JP

Inventeur

MUTSUDA, Fumiyuki

Gifu 501-0695, JP

KOMITSU, Hideyuki

Aichi-ken, 471-8571, JP

OGIMURA, Shoji

Aichi-ken, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.