LEUCHTENBAUGRUPPE MIT OPTISCHEM ELEMENT
Brevet européen · EP3015761 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3015761
- Numéro de demande
- EP15192288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2015
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F21V 5/00 (2018.01)F21K 9/61 (2016.01)F21V 8/00 (2006.01)F21S 8/04 (2006.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21Y 105/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102014115825 30.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 12 févr. 2020
Transféré
- Titulaire
- ITZ Innovations- und Technologiezentrum GmbH, Kleinbahnstrasse 27, 59759 Arnsberg, Allemagne → TRILUX GmbH & Co. KG, Heidestrasse 4, 59759 Arnsberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
- 6 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 06.08.2019
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Inventeur
59757 Arnsberg, DE
59821 Arnsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.