LED-ENTBLENDUNGSRASTER MIT FINNEN
Brevet européen · EP3015762 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3015762
- Numéro de demande
- EP15191839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2015
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 17 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F21V 11/02 (2006.01)*F21Y 115/10 (2016.01)*F21Y 103/10 (2016.01)*F21Y 101/00 (2016.01)
- Priorité
- DE 102014115823 30.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 12 févr. 2020
Transféré
- Titulaire
- ITZ Innovations- und Technologiezentrum GmbH, Klienbahnstrasse 27, 59759 Arnsberg, Allemagne → TRILUX GmbH & Co. KG, Heidestrasse 4, 59759 Arnsberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 21 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 21.07.2017
1 entrée antérieure
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
59757 Arnsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.