Rohrbrennkammer

Brevet européen · EP3015770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3015770
Numéro de demande
EP14191480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2014
Publié
4 mai 2016
Délivré
1 juil. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23R 3/06 (2006.01)
F23R 3/00 (2006.01)
F23R 3/46 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Inventeur

Baumgartner, Felix

79761 Waldshut-Tiengen, DE

Maurer, Michael Thomas

79713 Bad Säckingen, DE

Graber, Christof

5304 Endingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.