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Brevet européen · EP3016034 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3016034
- Numéro de demande
- EP15192761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2015
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 18 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06N 10/00 (2019.01)H01L 25/16 (2006.01)
- Priorité
- AU 2014904417 03.11.2014AU 2015900532 17.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 21 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 21.05.2020
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Point Cook, Victoria 3030, AU
Woollahra, New South Wales 2025, AU
Maroubra, New South Wales 2035, AU
Stanwell Park, New South Wales 2508, AU
Maroubra, New South Wales 2035, AU
St Peters, New South Wales 2044, AU
Randwick, New South Wales 2031, AU
Parkville, Victoria 3010, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.