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Brevet européen · EP3016035 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3016035
Numéro de demande
EP15192762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2015
Publié
4 mai 2016
Délivré
2 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06N 99/00 (2010.01)
Priorité
AU 2014904417 03.11.2014
AU 2015900532 17.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

Hill, Charles David

Point Cook, Victoria 3030, AU

Simmons, Michelle Yvonne

Woollahra, New South Wales 2025, AU

Peretz, Eldad

Maroubra, New South Wales 2035, AU

Rogge, Sven

Stanwell Park, New South Wales 2508, AU

Hile, Samuel James

St Peters, New South Wales 2044, AU

Fuechsle, Martin

Maroubra, New South Wales 2035, AU

Hollenberg, Lloyd Christopher Leonard

Parkville, Victoria 3010, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.