Procédé de sélection d'une architecture d'armoire électrique, produit programme d'ordinateur et dispositif électronique de sélection associés
Brevet européen · EP3016221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3016221
- Numéro de demande
- EP15178564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2015
- Publié
- 4 mai 2016
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H02B 1/56 (2006.01)
- Priorité
- FR 1460568 03.11.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Inventeur
AGNAOU, Abderrahmane
38050 GRENOBLE, FR
BRICKA, Jordan
38050 GRENOBLE, FR
PERRIN, Alain
38050 GRENOBLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.