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Brevet européen · EP3016375 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3016375
Numéro de demande
EP15192184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2015
Publié
4 mai 2016
Délivré
20 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04N 5/28 (2006.01)
F16M 11/42 (2006.01)
G03B 17/56 (2006.01)
Priorité
US 201462073121 P 31.10.2014
US 201514859947 21.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 4 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 4 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.11.2022

  5. 23 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.12.2017

  6. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Inventeur

CONSTANTINO, Ronald James

Indialantic, FL 32903, US

PREECE, James Eric

Indialantic, FL 32903, US

WORZALLA, Robert James

West Melbourne, FL 32904, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.