DAMPFERZEUGER

Brevet européen · EP3016517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3016517
Numéro de demande
EP14742385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2014
Publié
11 mai 2016
Délivré
30 août 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/32 (2006.01)
A21B 3/04 (2006.01)
Priorité
SE 1350846 05.07.2013
SE 1351103 25.09.2013
Demande PCT
PCT/SE2014/050847 03.07.2014
Publication PCT
WO2015/002603 08.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Inventeur

ENGSTRÖM, Olof

S-141 40 Huddinge, SE

JUNESAND, Per

S-113 24 Stockholm, SE

HALVE, Tom

S-761 73 Norrtälje, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.