DAMPFERZEUGER
Brevet européen · EP3016517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3016517
- Numéro de demande
- EP14742385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2014
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 30 août 2017
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 15/32 (2006.01)A21B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 1350846 05.07.2013SE 1351103 25.09.2013
- Demande PCT
- PCT/SE2014/050847 03.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/002603 08.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
ENGSTRÖM, Olof
S-141 40 Huddinge, SE
JUNESAND, Per
S-113 24 Stockholm, SE
HALVE, Tom
S-761 73 Norrtälje, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.