KAFFEEMIX-ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3016520 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3016520
- Numéro de demande
- EP14734156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 1 juil. 2014
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23F 5/14 (2006.01)A23F 5/40 (2006.01)A23C 11/08 (2006.01)A23L 2/39 (2006.01)
- Priorité
- EP 13174702 02.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/063938 01.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/000885 08.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 12 juin 2019
Titulaire
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Inventeur
CH-1350 Orbe
CH-1260 Nyon
F-25370 Les Hôpitaux Neufs, FR
CH-1630 Bulle
CH-1350 Orbe
CH-1073 Savigny
CH-1006 Lausanne
CH-1010 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.