VÉHICULE À PENDULE INVERSÉ
Brevet européen · EP3016627 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3016627
- Numéro de demande
- EP14780578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2014
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 30 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61G 5/04 (2013.01)A61G 5/10 (2006.01)A61G 5/14 (2006.01)B62K 3/16 (2006.01)
- Priorité
- IT BG20130021 09.08.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/063703 05.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/019281 12.02.2015
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 30 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 30.08.2018
- 30 août 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Marioway S.r.l., Via Tiziano, 32, 20145 Milano, Italie → Marioway S.r.l., Piazza Leonardo da Vinci, 9, 20133 Milano, Italie
Publié dans Swissreg le 30.08.2018
2 entrées antérieures
- 29 août 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Inventeur
I-20129 Milano, IT
I-26019 Vailate, IT
I-24020 Casnigo, IT
I-24129 Bergamo, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.