COMPOSITION THERMOGÉLIFIABLE STÉRILISÉE
Brevet européen · EP3016663 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3016663
- Numéro de demande
- EP15742326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2015
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 25 janv. 2017
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/722 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/26 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)A61P 19/02 (2006.01)A61L 27/20 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1457546 01.08.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/067755 31.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/016464 04.02.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 18 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 18.03.2017
- 25 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
Parties
Inventeur
CHAUSSON, Mickaël
B-4520 Wanze, BE
LECLER, Renaud
B-4102 Ougree, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.