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Brevet européen · EP3016703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3016703
Numéro de demande
EP14819246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2014
Publié
11 mai 2016
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
US 201361841702 P 01.07.2013
Demande PCT
PCT/US2014/045160 01.07.2014
Publication PCT
WO2015/003016 08.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  3. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

SHLUZAS, Alan E.

San Carlos, California 94070, US

SHANLEY, John F.

Emerald Hills, California 94062, US

THAYER, Dan

Tustin, California 92782, US

TILLACK, Jeff

Foster City, California 94404, US

DIAZ, Stephen H.

Palo Alto, California 94301, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.