HANDGEHALTENE SCHLEIFMASCHINE

Brevet européen · EP3016779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3016779
Numéro de demande
EP14736723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2014
Publié
11 mai 2016
Délivré
30 août 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 23/02 (2006.01)
B24B 7/18 (2006.01)
Priorité
DE 102013213271 05.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/064003 01.07.2014
Publication PCT
WO2015/000927 08.01.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Inventeur

RÖCK, Dirk

74379 Ingersheim, DE

PANZER, Udo

71287 Weissach, DE

SABUNCUOGLU, Nazim

71642 Ludwigsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.