ANTRIEBSSYSTEM FÜR EINE FLUGVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3016859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3016859
Numéro de demande
EP14816561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2014
Publié
11 mai 2016
Délivré
8 janv. 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 39/00 (2006.01)
B64C 15/02 (2006.01)
B64C 21/04 (2006.01)
Priorité
SE 1300448 25.06.2013
Demande PCT
PCT/SE2014/000090 25.06.2014
Publication PCT
WO2014/209198 31.12.2014
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

FÖRSVARETS MATERIELVERK

Försvarets Materielverk

11588 Stockholm, SE

Inventeur

PRISELL, Erik

SE-136 70 Vendelsö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.