BI-CYCLO-ALDEHYDE ALS DUFTSTOFFZUTAT
Brevet européen · EP3016929 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3016929
- Numéro de demande
- EP14738442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2014
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 9 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07C 47/238 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)A61K 8/33 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)C11D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13174945 03.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/063789 30.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/000821 08.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 6 déc. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 06.12.2024
- 6 déc. 2024
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2022 → 30.06.2025
- Date de radiation
- 25.01.2023 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.12.2024
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.