VERFAHREN
Brevet européen · EP3016976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3016976
- Numéro de demande
- EP14736713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2014
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C07K 16/06 (2006.01)C07K 1/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 13174521 01.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/063939 01.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/000886 08.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.