MULTI-KOMPONENTEN-ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3016990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3016990
- Numéro de demande
- EP14735572
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2014
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 59/50 (2006.01)C08L 63/00 (2006.01)C09D 163/00 (2006.01)C04B 28/04 (2006.01)C04B 14/06 (2006.01)C04B 14/28 (2006.01)C04B 18/14 (2006.01)C04B 20/00 (2006.01)C04B 24/12 (2006.01)C04B 24/26 (2006.01)C04B 24/28 (2006.01)C08G 59/22 (2006.01)C04B 111/60 (2006.01)C04B 111/00 (2006.01)C04B 103/56 (2006.01)
- Priorité
- EP 13175256 05.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/064244 03.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/001046 08.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.