POLYSULFURES PHÉNOLIQUES À ODEUR AMÉLIORÉE
Brevet européen · EP3017000 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3017000
- Numéro de demande
- EP14745186
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2014
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08K 5/05 (2006.01)C08K 5/06 (2006.01)C08K 5/07 (2006.01)C08K 5/09 (2006.01)C08K 5/10 (2006.01)C09K 3/00 (2006.01)C08L 81/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1356367 01.07.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/051649 27.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/001234 08.01.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 30 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 15 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.07.2024
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
F-64140 Billere, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.