FORMULATIONS D'ENCRES A BASE DE NANOPARTICULES
Brevet européen · EP3017008 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3017008
- Numéro de demande
- EP14738759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2014
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C09D 11/00 (2014.01)C09D 11/02 (2014.01)C09D 11/037 (2014.01)C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/52 (2014.01)
- Priorité
- FR 1301570 03.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/063592 26.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/000796 08.01.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
F-83100 Toulon, FR
F-13100 Aix en Provence, FR
13790 Peynier, FR
83260 La Crau, FR
F-13360 Roquevaire, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.