UTILISATION D'UNE BACTÉRIE ISOLÉE DU GENRE PSEUDOALTEROMONAS, CYCLOLIPOPEPTIDES ET LEURS UTILISATIONS

Brevet européen · EP3017069 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3017069
Numéro de demande
EP14725738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2014
Publié
11 mai 2016
Délivré
16 janv. 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 7/56 (2006.01)
C07K 7/64 (2006.01)
C12R 1/01 (2006.01)
C11D 3/48 (2006.01)
C11D 3/28 (2006.01)
C11D 3/32 (2006.01)
C11D 3/38 (2006.01)
A61K 35/00 (2006.01)
A61K 35/74 (2015.01)
A61K 35/741 (2015.01)
A61K 38/00 (2006.01)
A61K 38/12 (2006.01)
A23K 10/18 (2016.01)
A23K 20/195 (2016.01)
A23K 50/80 (2016.01)
Priorité
FR 1354691 24.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/060737 23.05.2014
Publication PCT
WO2014/187993 27.11.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Titulaire

Universite de Rennes 1

Université de Rennes 1

2, rue du Thabor CS 46510, 35065 Rennes Cedex, FR

Université de Bretagne Occidentale

1-3, rue des Archives, 29200 Brest, FR

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

SIMON, Mathieu

F-34000 Montpellier, FR

LE CHEVALIER, Patrick

F-29950 Clohars-fouesnant, FR

DESRIAC, Florie

F-29380 Bannalec, FR

DESTOUMIEUX, Delphine

F-34380 Viols-le-fort, FR

FLEURY, Yannick

F-29000 Quimper, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.