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Brevet européen · EP3017081 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3017081
Numéro de demande
EP14736626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2014
Publié
11 mai 2016
Délivré
8 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C23C 14/34 (2006.01)
Priorité
DE 102013011072 03.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/001783 30.06.2014
Publication PCT
WO2015/000578 08.01.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

Oerlikon Surface Solutions AG, Pfäffikon

Churerstrasse 120, 8808 Pfäffikon

Inventeur

KURAPOV, Denis

8880 Walenstadt

KRASSNITZER, Siegfried

6800 Feldkirch, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.