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Brevet européen · EP3017098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3017098
Numéro de demande
EP14735913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2014
Publié
11 mai 2016
Délivré
5 juin 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 1/18 (2006.01)
F23D 14/14 (2006.01)
D03D 15/12 (2006.01)
F23D 14/02 (2006.01)
Priorité
EP 13174661 02.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/063902 01.07.2014
Publication PCT
WO2015/000869 08.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Titulaire

Bekaert Combustion Technology B.V.

J.C. van Markenstraat 19, 9403 AR Assen, NL

Inventeur

FOLKERS, Geert

NL-7695 SB Bruchterveld, NL

HEUVELING, Eric

NL-7876 CD Valthermond, NL

VAN DEN BERG, Wilhelm Salvatore

NL-9474 PE Zuidlaarderveen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.