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Brevet européen · EP3017099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3017099
Numéro de demande
EP14735914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2014
Publié
11 mai 2016
Délivré
22 mai 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 9/00 (2006.01)
D03D 13/00 (2006.01)
D03D 15/00 (2006.01)
F23D 14/58 (2006.01)
F23D 14/02 (2006.01)
Priorité
EP 13174660 02.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/063903 01.07.2014
Publication PCT
WO2015/000870 08.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Titulaire

Bekaert Combustion Technology B.V.

J.C. van Markenstraat 19, 9403 AR Assen, NL

Inventeur

IJKEN, Frank

NL-7824 RK Emmen, NL

KOOITJE, Geertjan

NL-7875 EM Exloo, NL

MANDEMA, Ernst

NL-9408 AL Assen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.