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Brevet européen · EP3017100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3017100
Numéro de demande
EP14729334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2014
Publié
11 mai 2016
Délivré
13 févr. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 1/00 (2006.01)
D04H 1/559 (2012.01)
D04H 1/558 (2012.01)
D04H 1/4391 (2012.01)
D04H 1/541 (2012.01)
Priorité
EP 13174824 03.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/062074 11.06.2014
Publication PCT
WO2015/000663 08.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 14 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.05.2019

  3. 13 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2019

Parties

Titulaire

Low & Bonar B.V.

Westervoortsedijk 73, 6827 AV Arnhem, NL

Mandataire

Valipat S.A. c/o BOVARD SA Neuchâtel

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

VERSCHUT, Cees

NL-6601 DZ Wijchen, NL

KUIK, Pepijn

NL-6961 JK Eerbeek, NL

TYLER, Rob

Canton, North Carolina 28716, US

ZIJPP VAN DER, Ype

NL-8131 GH Wijhe, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.