CÂBLE DE TRACTION COMPRENANT UNE ÂME MONOBLOC
Brevet européen · EP3017108 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3017108
- Numéro de demande
- EP13753670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2013
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- D07B 1/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/FR2013/000176 04.07.2013
- Publication PCT
- WO2015/001199 08.01.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- LAVOIX, C/o Kalexius - Chemin de la Ruite 17, 1252 MEINIER-GENEVE → Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
2 entrées antérieures
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 29 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX, C/o Kalexius - Chemin de la Ruite 17, 1252 MEINIER-GENEVE
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Titulaire
01000 Bourg en Bresse, FR
Mandataire
Inventeur
01570 Feillens, FR
01000 St Denis Les Bourg, FR
01250 Ceyzeriat, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.