BLATTFEDER UND BLATTFEDERANORDNUNG

Brevet européen · EP3017211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3017211
Numéro de demande
EP15704003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2015
Publié
11 mai 2016
Délivré
28 déc. 2016
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 3/10 (2006.01)
F16F 1/368 (2006.01)
B60G 11/04 (2006.01)
B60G 11/10 (2006.01)
F16F 1/22 (2006.01)
Priorité
DE 102014202581 12.02.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/052955 12.02.2015
Publication PCT
WO2015/121345 20.08.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Inventeur

ASBECK, Jochen

57439 Attendorn, DE

PICUR, Sascha

57482 Wenden, DE

HESSELMANN, Bernfried

57482 Wenden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.