HYDROSTATISCHE ANORDNUNG
Brevet européen · EP3017215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3017215
- Numéro de demande
- EP14771364
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2014
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 61/423 (2010.01)F16H 61/433 (2010.01)F16H 61/44 (2006.01)F16H 39/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201361843316 P 05.07.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/062866 04.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/001529 08.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
VALLEBRANT, Per-Ola
SE-46142 Trollhättan, SE
HÄLLGREN, Stefan
S-461 82 Trollhättan, SE
CZEPAK, John
Burnaby, British Columbia V5A1 N7, CA
DYCK, Gerald
Abbotsford, British Columbia V3G 1M4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.